Politique du Magasin

 

Commande

Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente.

Toute commande ne sera prise en considération qu’après acceptation du paiement.
FRENCH PAIR s’engage à honorer les commandes reçues dans la limite des stocks disponibles.
A défaut de disponibilité de l’article, FRENCH PAIR s’engage à en informer le client par tout moyen à sa convenance.
Le client pourra alors annuler sa commande et se faire rembourser, le cas échéant, les sommes déjà versées.
FRENCH PAIR se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
L'acceptation et la confirmation de la commande sont réalisées par une saisie de données sur pages-écran successives. Ces données apparaissent sur un écran récapitulatif qui comporte une mention explicite de l'engagement ferme de l'acheteur. Les commandes sont confirmées par courrier électronique avec indication de l'identité et des références de FRENCH PAIR avec son adresse e-mail à laquelle l'acheteur peut déposer sa réclamation. L'e-mail de confirmation, comporte la caractéristique essentielle du bien, le prix TTC...
Les commandes, passées du lundi au vendredi hors jours fériés, sont expédiées dans un délai de 2 à 7 jours sous réserve de délai de fabrication pour certains produits.

 

 

Respect de la vie privée

FRENCH PAIR se réserve le droit de collecter des données sur le Client. Toutefois, conformément à la loi n°78-17 du 06 janvier 1978, tout Client ou utilisateur du site peut s'opposer à l'utilisation commerciale de ses données et bénéficie d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
 

 

 

Propriété intellectuelle 

Droits sur l’œuvre

L'artiste, pour avoir pris l'initiative de sa création, reste titulaire des droits d'auteur sur sa création, au sens de la loi française.

Les droits de représentation et de reproduction des œuvres présentes sur le site frenchpair.com appartiennent à leurs auteurs et à FRENCH PAIR.
Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits.
À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée.

 

Droit de propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont strictement réservés au titre du droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle.

Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les tirages, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, économiseurs d’écran, fonds d’écran, marques, modèles, logiciels…
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Modes de Paiement 

Cartes de crédit/débit - PAYPAL